CGV
Tout achat en ligne réalisé sur le site web www.rougesavane.com est soumis au préalable à la prise de connaissance et à l’acceptation des présentes conditions générales de vente.
1. DÉFINITION
- Article : Produits de toute natures proposés à la vente (service de commerce électronique) sur le Site.
- Client : personne physique non commerçante réalisant la Commande, et détenant la pleine capacité juridique.
- Commande : engagement d’achat de l’ensemble des Articles sélectionnés par le Client via le service de commerce électronique du Site.
- Site : site web édité par ROUGE SAVANE et accessible à l’adresse www.rougesavane.com.
2. PREAMBULE
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s'appliquent de façon exclusive entre tout Client et la société Maison BAM, société par action simplifiée au capital social de 1000€, dont le siège social est situé à PARIS (75012) 61 rue de Lyon et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 984 416 180. Les CGV sont applicables sans restriction ni réserve à l’ensemble des Articles proposés à la vente sur le Site. Toute Commande sur le Site est conditionnée par la consultation et l’acceptation préalables et sans réserve de la part du Client des présentes CGV et des tarifs applicables.
La validation d’une Commande suivant la procédure de commande proposée sur le Site vaut acceptation de ces CGV.
Les présentes CGV prévalent sur tout autre document.
3. MISE EN GARDE
Tout Client déclare être informé du défaut de fiabilité du réseau Internet, tout spécialement en termes de sécurité relative dans la transmission des données, de continuité non garantie dans l’accès au Site, de performances non garanties en termes de volume et de rapidité de transmission des données et de propagation de virus. ROUGE SAVANE met en garde chaque Client sur la nécessité de mettre en œuvre au sein de son ordinateur ou de son équipement portable ou mobile une solution et des mesures de sécurité de nature à prévenir la propagation de virus.
Les CGV pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de la Commande.
4. CREATION D'UN COMPTE CLIENT
Toute passation de Commande d’Articles via le Site nécessite obligatoirement au préalable la création d’un compte client. La création d’un compte client s’effectue par le Client en renseignant le formulaire qui lui est proposé. Ce compte lui est strictement personnel et lui permet de s'identifier avant de valider chaque Commande.
Lors de la création du Compte client, le Client saisit les données qui permettent son identification sous ses entières responsabilités, contrôles et directions et s’engage à communiquer des informations complètes, exactes et actualisées, et à ne pas usurper l’identité d’un tiers, ni à masquer ou modifier son âge. Les identifiants et mots de passe sont personnels et confidentiels. Le Client en est seul responsable.
Lors de la création de son Compte, le Client doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données qu’il fournit. Le Client est tenu de toujours mettre à jour ses informations personnelles. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, ROUGE SAVANE ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer des Produits.
Le Client s'engage à conserver son mot de passe secret et à ne pas le divulguer sous aucun prétexte et à quelque titre que ce soit. En cas de suspicion de l’utilisation de l’identifiant et du mot de passe par un tiers, le Client devra immédiatement alerter ROUGE SAVANE en vue de changer son mot de passe et/ou choisir de faire clôturer son compte client.
ROUGE SAVANE se réserve le droit de clôturer tout compte client et de refuser en conséquence toute vente à un Client.
5. CARACTERISTIQUES DES ARTICLES
Les Articles disponibles à la vente sont ceux qui figurent sur le Site. Les offres sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site. Ils sont proposés dans la limite de la disponibilité affichée sur le Site.
ROUGE SAVANE se réserve le droit de retirer de la vente, à tout moment, tout Article présent sur le Site et/ou de remplacer ou modifier toute information associée aux Articles figurant sur ce Site. Dans l'éventualité d'une indisponibilité d’un Article, après passation de sa Commande, le Client en est informé par email, sa commande étant alors automatiquement annulée.
Les Articles en vente sur ce site, sont uniquement disponibles pour une livraison dans les pays proposés par le Site.
Les caractéristiques des Articles vendus sur le Site (photographies, graphismes et les descriptions des Articles, etc.) sont données à titre indicatif et sont non contractuels. ROUGE SAVANE apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du Client. Il est toutefois possible que des erreurs puissent figurer sur le Site, ce que le Client reconnaît et accepte.
6. COMMANDE DES ARTICLES
Toute Commande suppose obligatoirement l’inscription du Client ou l’identification du Client via son Compte client. Elle implique une obligation de paiement. Le Client déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique pour effectuer sa Commande.
Le règlement de la Commande vaut acceptation des présentes CGV, du prix des Articles et du contenu de la Commande.
Après validation du paiement, ROUGE SAVANE adresse au Client un e-mail de confirmation de sa Commande. Si le Client ne reçoit aucun email suite à sa Commande, il lui appartient de prendre contact avec ROUGE SAVANE.
Toute Commande est soumise à l’acceptation préalable de ROUGE SAVANE et n’est définitivement confirmée qu’après la réception par le Client d’un e-mail confirmant l’expédition du ou des Articles.
ROUGE SAVANE ne peut en aucun cas être tenu responsable en cas d’erreur de saisie ou de transmission d’une erreur de saisie ne permettant pas la délivrance de l’email de confirmation et/ou des Articles.
7. PRIX DES ARTICLES
Les prix sont indiqués sur le Site en euros, hors participation aux frais d’expédition. Le montant des frais d’expédition est précisé sur le Site avant validation de la Commande.
ROUGE SAVANE se réserve le droit de modifier les prix des Articles à tout moment, les Articles étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de chaque Commande. Le prix des Articles facturé est donc celui indiqué lors de la Commande.
Les articles demeurent l’entière propriété de ROUGE SAVANE jusqu’au paiement complet du prix, ce que reconnait et accepte le Client.
8. PAIEMENT DE LA COMMANDE
Le prix facturé au Client est le prix indiqué au sein de la confirmation de la Commande adressée au Client par email. La Commande est payable immédiatement.
Les transactions effectuées sur le Site sont confiées au prestataire SHOPIFY. Elles sont sécurisées par une solution qui présente des pages sécurisées pour la saisie des données de paiement : numéro de carte, date d'expiration et le cryptogramme visuel. Cette plateforme crypte puis transmet ces données de paiement vers la banque, en toute confidentialité et les rend inaccessibles à un tiers.
9. CONDITIONS DE LIVRAISON
Les Articles sont livrés uniquement dans les pays proposés sur le site www.rougesavane.com.
Le Client est informé qu’il lui appartient de fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de sa Commande et à la parfaite livraison (par exemple codes d’accès, nom d’interphone, numéro de téléphone, etc.).
Si le Client est absent lors de la livraison, un avis de passage informe le Client des modalités de la conservation de son colis et de sa mise à disposition, sous l’entière et exclusive responsabilité du transporteur. Si l'adresse de livraison renseignée par le Client n'est pas valide et induit donc un retour du colis pour non-réception à l'adresse indiquée, les frais de réexpédition du colis à la nouvelle adresse transmise seront à la charge du Client.
Le Client assume entièrement et exclusivement les risques relatifs aux Articles à compter de leur livraison.
10. DELAIS DE LIVRAISON
Les Articles sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de la Commande.
ROUGE SAVANE met tout en œuvre pour préparer la Commande dans les 5 jours ouvrés à compter de la validation de la Commande sous réserve du paiement complet du prix, et s’engage à ce que la livraison soit effectuée dans un délai maximum de 30 jours calendaires. En cas de non-respect de ce délai, le Client pourra demander à ROUGE SAVANE l’annulation de sa Commande. Le contrat et donc la vente sera considérée comme rompue à la réception par ROUGE SAVANE de l’email par laquelle le Client l’informe de sa décision à moins que la livraison ne soit intervenue entre l’envoi et la réception de l’email du Client.
Dans l’hypothèse où la Commande serait définitivement annulée, le Client obtiendra le remboursement du prix payé pour sa Commande dans les 14 jours calendaires suivant l’annulation confirmée par e-mail.
Dans l’hypothèse où le Client recevrait le colis après l’annulation de sa Commande, ROUGE SAVANE procédera au remboursement des Articles et des frais de retour, à réception de l’intégralité de ceux-ci dans leur parfait état d’origine.
Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du colis auprès du Client, notamment par le transporteur, matérialisée par le système de contrôle utilisé par le transporteur.
Si le colis est endommagé, le Client doit contacter ROUGE SAVANE en respectant les délais et conditions de la politique d’échange.
ROUGE SAVANE ne peut être responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du Client.
11. DROIT DE RÉTRACTATION
Si un Produit livré ne donne pas entière satisfaction au Client, ce dernier pourra le retourner à la Société.
En vertu de la Directive communautaire 2011/83/UE du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 relative aux droits des consommateurs dans le cadre des contrats de ventes à distance, le Client est en droit d'annuler sa commande dans un délai de 14 jours calendaires suivant la date à laquelle il a reçu les produits, et cela sans avoir à justifier de motifs.
Si le Client souhaite user de son droit de rétractation, il doit impérativement envoyer un mail à contact@rougesavane.com, dans un délai de 14 jours calendaires et préalablement à l’envoi retour du produit. Aucun retour ne pourra être validé sans celui-ci.
Utiliser les mentions suivantes conformément au modèle de formulaire de rétractation stipulé en Annexe de l’article R 221-1 du Code de la consommation :
A l’attention du représentant légal de la société Maison BAM :
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente des Produits ci-dessous : [Lister les Produits objet de la Commande ici]………………………………..
Commandé le ………………… / reçu le :……………………….
Nom du consommateur :………………………………………
Adresse du consommateur :………………………………..
Signature du consommateur (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :………………..
En cas de rétractation dans le délai légal, les frais de retour seront pris en charge par la Société.
Ces Articles doivent impérativement être retournés correctement protégés, dans leur emballage d’origine (un emballage soigneusement ouvert ne sera pas considéré comme un emballage abîmé) et dans un parfait état de revente (non abîmés, non endommagés, non utilisés, portés, salis ou lavés par le Client).
Le colis de retour doit également contenir un courrier précisant les coordonnées exactes (nom, prénom, adresse) et complètes du Client ainsi que le numéro de commande, et la facture originale d’achat.
Une fois effectuée la vérification des Articles retournés, ROUGE SAVANE s’engage à rembourser le Client du montant du Produit, déduction faite des frais d’expédition, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours calendaires suivant la date de réception du colis de retour, sur le compte de paiement du Client utilisé pour le paiement initial.
Ce remboursement pourra être effectué par le même moyen de paiement que celui employé pour le Client. A ce titre, le Client ayant réglé sa commande sous forme d'avoirs / bons cadeau pourra être remboursé par avoirs / bons cadeau selon la volonté de la Société.
Dans le cas où le client recevrait un article défectueux, il doit le signaler immédiatement dès sa réception. Auquel cas, il ne pourra bénéficier d'aucun remboursement par ROUGE SAVANE en cas de retour dudit article.
12. GARANTIES
Les Articles sont garantis contre les défauts de conformité et les vices rédhibitoires dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du Code Civil et L 211-1 et suivants du Code de la Consommation, et ce à compter de la livraison :
Article 1641 du Code civil : le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
Article 1648 alinéa 1 du Code Civil : l'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Article L 211-4 du Code de la consommation : le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Article L 211-5 du Code de la consommation : pour être conforme au contrat, le bien doit :
1/ Être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2/ Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Article L 211-12 du Code de la consommation : l'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
Cette garantie permet au Client de renvoyer les Articles livrés défectueux ou non conformes pour remboursement dans les conditions susvisées.
13. RESPONSABILITÉ
ROUGE SAVANE se réserve le droit de modifier les informations contenues dans ce Site à tout moment et sans préavis.
La responsabilité de ROUGE SAVANE ne pourra pas être retenue en cas de manquement à l’une de ses obligations contractuelles résultant d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises.
Notamment ROUGE SAVANE ne sera pas tenue responsable de toute inexécution ou retard dans l'exécution de Commandes, causés par des évènements hors de son contrôle (« Cas de Force Majeure »). Un Cas de Force Majeure inclut tout acte, évènement, non-réalisation, omission ou accident au-delà du contrôle de ROUGE SAVANE et inclut. L’exécution des CGV sera suspendue tant que durera le Cas de Force majeure et les délais d'exécution et de livraison seront prolongés d'autant. ROUGE SAVANE s’efforcera dans la mesure du possible de faire cesser le cas de Force Majeure ou de trouver une solution lui permettant d'exécuter ses obligations contractuelles malgré le cas de Force Majeure.
14. MÉDIATION – RÈGLEMENT DES LITIGES
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, tout Client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Maison BAM adhère au service du médiateur CNPM – MÉDIATION CONSOMMATION. En cas de litige non résolu, le Client peut soumettre gratuitement le différend au médiateur à l’adresse suivante : CNPM, 27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond, ou via le site www.cnpm-mediation-consommation.eu.
15. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), le traitement des données personnelles repose sur l'article 6 du règlement, notamment l’exécution du contrat ou le consentement explicite du Client. Maison BAM s'engage à ne collecter que les données strictement nécessaires à la finalité du traitement.
Les données personnelles collectées sur le Site sont destinées à ROUGE SAVANE avec le consentement du Client. ROUGE SAVANE s’engage à protéger les données personnelles de ses Clients. Toutes les données personnelles concernant le Client recueillies par ROUGE SAVANE sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, pour les besoins du traitement des Commandes.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de portabilité et de suppression de ses données, qu’il peut exercer en adressant un mail à : contact@rougesavane.com.
16. OFFRES COMMERCIALES ET NEWSLETTERS
ROUGE SAVANE est susceptible d’adresser aux Clients des offres commerciales par courrier, email, sms, téléphone ou via l’ensemble des espaces webs animés par ROUGE SAVANE sur les réseaux sociaux, sous réserve d’acceptation préalable. Le Client dispose à tout moment de la faculté de s’opposer sans frais à ses envois de prospection commerciale, en cliquant sur le lien « se désabonner » figurant dans chaque email.
17. COOKIES
Lors de la consultation du site, des cookies peuvent être déposés sur le terminal du Client. Conformément à la réglementation applicable, le Client est informé de la finalité des cookies et peut accepter ou refuser leur dépôt via une bannière de gestion des consentements. Pour en savoir plus ou modifier ses préférences, le Client peut consulter la politique de gestion des cookies accessible sur le Site.
18. PROPRIETE INTELLECTUELLE
ROUGE SAVANE est exclusivement titulaire des droits de propriété intellectuelle :
- sur les Articles proposés sur le Site,
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- sur le Site, et notamment sur son arborescence, sur l’organisation et le titrage de ses rubriques, sur l’identité visuelle et graphique, sur son design, sur son ergonomie, ses fonctionnalités, sur les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le Site,
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19. MODIFICATION DES CGV
Compte tenu des évolutions possibles du Site et de la réglementation, ROUGE SAVANE se réserve le droit de modifier à tout moment les CGV.
Les nouvelles CGV seront, le cas échéant, portées à la connaissance du Client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.
20. NON-RENONCIATION
Aucune tolérance, inaction ou inertie de ROUGE SAVANE ne pourra être interprétée comme renonciation à ses droits aux termes des CGV.
21. DROIT APPLICABLE
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français compétents, et plus précisement au Tribunal de Paris, à défaut d’accord amiable entre le Client et ROUGE SAVANE.
Dernière mise à jour : 05/06/2025